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Cote : 572W8 - Dates : 2013-2015

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 11-15 Rue Claude Bernard (2014)
DP 15 Rue Claude Bernard (2015)
DP 19 Rue Claude Bernard (2013)
DP 19 Rue Claude Bernard (2014)
DP 19 Rue Claude Bernard (2013)
DP 19 Rue Claude Bernard (2013)
DP 19 Rue Claude Bernard (2014)
DP 19 Rue Claude Bernard (2015)
DP 15 Rue Claude Bernard (2015)
DP 19 bis Rue Claude Bernard (2014)
DP 19 bis Rue Claude Bernard (2014)

Versement : 572W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/09/2021

Communicable en : 2015

Termes d'indexation :  - [Lieux] Claude Bernard (rue), Chabrol (rue), Beaufils (rue), Edgar Quinet (rue),


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