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	Cote : 572W4 - Dates : 1991-2015 Analyse : Autorisations d'urbanisme PC 115 Rue Anatole France (1991) DP 15 Rue Anizan Cavillon (2015) PC 12 Villa de l'Avenir (2015) PD 12 Villa de l'Avenir (2015) PC 12 Villa de l'Avenir (2015) PC 12 Villa de l'Avenir (2015) DP 8 Villa de l'Avenir (2015)
	Versement : 572W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 27/09/2021 Communicable en : 2015 Termes d'indexation :  - [Lieux] Anatole France (rue), Anizan Cavillon (rue), Avenir (villa de l'), Rue Anatole France ,

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