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Cote : 572W19 - Dates : 2012-2014

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 10 Rue des Francs-Tireurs (2014)
PC 13 Rue des Francs-Tireurs (2012)
PC 14 Rue des Francs-Tireurs (2012)
DP 14 Rue des Francs-Tireurs (2013)
DP 14 Rue des Francs-Tireurs (2013)
DP 14 Rue des Francs-Tireurs (2013)
DP 14 Rue des Francs-Tireurs (2014)
DT Place François Villon (2007)
PC 13 Rue Franklin (2014)

Versement : 572W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/09/2021

Communicable en : 2014

Termes d'indexation :  - [Lieux] Francs-Tireurs (rue des), 4000 Logements, Franklin (rue), Claude Bernard (rue),


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