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Cote : 572W17 - Dates : 2013-2015

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 14 Rue Edmond Rostand (2013)
PC 9 Rue Edouard Renard / 2 Rue du Docteur Calmette (2014)
DP 8-16 Rue Emile Zola (2014)
AT 2 Rue Emile Zola (2015)
DP 2 Rue Emile Zola (2015)
PC 13 Rue Emile Zola (2013)
PC 42 Rue Emile Zola (2015)
PC 42 Rue Emile Zola (2014)
AT 58 Rue Emile Zola (2015)

Versement : 572W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/09/2021

Communicable en : 2015

Termes d'indexation :  - [Lieux] Edmond Rostand (rue), Edouard Renard (rue), Docteur Calmette (rue du), Emile Zola (rue), Ecoles (rue des), Crèvecoeur (rue de),


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