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Cote : 572W10 - Dates : 2010-2015

Analyse : Autorisations d'urbanisme

DP 13 Rue Coli (2014)
DP 20 Rue Coli (2014)
PC Rue de la Convention (2014)
DP 114-116 Rue de la Convention (2010)
PC 23-27 Rue de la Convention (2015)
DP 47 Rue de la Convention (2015)
DP 58-70 Rue de la Convention (2013)
AT 63 Rue de la Convention (2015)
AT 63 Rue de la Convention (2014)

Versement : 572W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/09/2021

Communicable en : 2015

Termes d'indexation :  - [Lieux] Coli (rue), Convention (rue de la), Paul Vaillant-Couturier (avenue), Chabrol (rue), Edgar Quinet (rue),


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