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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 537W7 - Dates : 2002-2012

Analyse : Autorisations d'urbanisme

AT 1 Avenue Hélène Boucher (2012)
PC 2 Avenue Hélène Boucher (2013)
AT 6 Avenue Henri Barbusse / 3-5 Sente de la Souche (2013)
PC 28-59 Avenue Henri Barbusse (2009)
DT 83-85 Avenue Henri Barbusse (2003)
DP Rue Honoré de Balzac (2011)
PD 2-20 Rue Honoré de Balzac (2010)
DP 4 Rue jean-Jacques Rousseau (2010)
DT 15 Avenue Jean Jaurès (2002)
DP 71 Avenue Jean Jaurès (2009)

Versement : 537W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; DECLARATION DE TRAVAUX; PERMIS DE DEMOLIR

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 17/10/2019

Communicable en : 2012

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, - [Lieux] Rateau (rue), Hélène Boucher, Souche (sente de la), Henri Barbusse (avenue), Bobigny (rue de), Cristino Garcia (rue), Honoré de Balzac (rue), Suzanne Masson (Rue), Paul Richez (rue), Jean-Jacques Rousseau (rue), Jules Ferry (rue), Jean Jaurès (avenue), Docteur Roux (rue du),


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