Chemin de navigation

RECHERCHES PAR COTES

Page précédente
Copier le lien ci-dessous  

Cote : 526W8 - Dates : 2009-2012

Analyse : Autorisations d'urbanisme

DP 18 Impasse Edgar Quinet (2009)
PC 20-24 Rue Edgar Quinet (2010)
PC 15-17 Rue Edgar Quinet (2010)
PC 2 Rue Edgar Quinet (2010)
PC 35 Rue Edgar Quinet (2011)
PC 20-24 Rue Edgar Quinet (2011) (Modificatif 1)
PC 15-17 Rue Edgar Quinet (2011) (Modificatif 1)
DP 10 Impasse Edgar Quinet (2011)
DP 48 bis Rue Edgar Quinet (2012)
AT 47 Rue Edgar Quinet (2012)

Versement : 526W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 13/09/2018

Communicable en : 2012

Termes d'indexation :  - [Lieux] Edgar Quinet (rue), Edgar Quinet (impasse),


Page précédente

Politique de confidentialité

Ce site utilise un cookie de mesure d'audience, pour améliorer votre expérience de navigation. Ce cookie ne stocke aucune information personnelle. En savoir plus

  Accepter       Refuser