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Cote : 526W7 - Dates : 2009-2012

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 39 Rue du Docteur Roux (2009)
PC 20 Rue du Docteur Roux (2010)
PC 7 Rue du Docteur Roux (2010)
PC 40 Rue du Docteur Roux (2011)
DP 19 Rue du Docteur Roux (2012)
DP 31 Rue du Docteur Roux (2012)
PC 5 Rue Dulcie September (2011)
PD 2 Ruelle Dupuis (2010)
PC 2 Ruelle Dupuis (2010)

Versement : 526W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 13/09/2018

Communicable en : 2012

Termes d'indexation :  - [Lieux] Docteur Roux (rue du), Dulcie September (rue), Dupuis (ruelle), Bloch-Praeger (impasse), Chabrol (rue),


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