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Cote : 526W45 - Dates : 2009-2012

Analyse : Autorisations d'urbanisme

AT 159 Avenue Paul Vaillant Couturier (2012)
AT 159 Avenue Paul Vaillant Couturier (2012)
DP 159 Avenue Paul Vaillant Couturier (2012)
DP 159 Avenue Paul Vaillant Couturier (2012)
PC 160 Avenue Paul Vaillant Couturier (2012)
PC 162 Avenue Paul Vaillant Couturier (2011)
PC 168 Avenue Paul Vaillant Couturier (2011)
DICT / SOPIC Avenue Paul Vaillant Couturier (2009)

Versement : 526W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 13/09/2018

Communicable en : 2012

Termes d'indexation :  - [Lieux] Paul Vaillant-Couturier (avenue), Lepilleur (rue), Edgar Quinet (impasse), Lépine (rue), Lénine (avenue),


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