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Cote : 526W42 - Dates : 2009-2012

Analyse : Autorisations d'urbanisme

DP 54 Avenue Paul vaillant Couturier (2012)
DP 54-54 bis Avenue Paul Vaillant Couturier (2009)
AT 59 Avenue Paul Vaillant Couturier (2010)
PC 62 Avenue Paul Vaillant Couturier (2010)
AT 66 Avenue Paul Vaillant Couturier (2011)
DP 67 Avenue Paul Vaillant Couturier (2012)
DP 86 Avenue Paul Vaillant Couturier (2012)
AT 91 Avenue Paul Vaillant Couturier (2012)

Versement : 526W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 13/09/2018

Communicable en : 2012

Termes d'indexation :  - [Lieux] Paul Vaillant-Couturier (avenue), Edgar Quinet (rue), Pasteur (boulevard), Léo Delibes (rue), Beaufils (rue), Docteur Calmette (rue du), Edgar Quinet (impasse),


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