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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 526W38 - Dates : 2006-2012

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 24 bIs Boulevard Pasteur (2010)
DP 34 Boulevard Pasteur (2010)
PD 41 Boulevard Pasteur (2006)
DP 41 Boulevard Pasteur (2012)
DP 44 Boulevard Pasteur (2010)
AT 44 Boulevard Pasteur (2011)
DP 45 Boulevard Pasteur (2012)
PC 63 Boulevard Pasteur (2009)
PC 63 Boulevard Pasteur (2012)
PD 63 Boulevard Pasteur (2009)

Versement : 526W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 13/09/2018

Communicable en : 2012

Termes d'indexation :  - [Lieux] Pasteur (boulevard), Lucienne (rue), Rue Anatole France , Corneille (rue), Edgar Quinet (impasse), Lepilleur (rue), Francs-Tireurs (rue des),


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