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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 526W37 - Dates : 2002-2012

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 7 Rue Pascal (2002)
PC Parvis Boulevard Pasteur / Rue Suzanne Masson (2011)
PC Parvis Boulevard Pasteur / Rue Suzanne Masson (2011)
PC Boulevard Pasteur / Rue de Valmy (2009)
DP 6 Boulevard Pasteur (2009)
DP 6 Boulevard Pasteur (2010)
DP 7 Boulevard Pasteur (2011)
PC 20 Boulevard Pasteur (2012)

Versement : 526W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 13/09/2018

Communicable en : 2012

Termes d'indexation :  - [Lieux] Pascal (rue), Pasteur (boulevard), Suzanne Masson (Rue), Valmy, Edgar Quinet (impasse), Jean-Pierre Timbaud (rue), Lénine (avenue),


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