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Cote : 526W30 - Dates : 2009-2012

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PD 56 Rue Jollois (2010)
PC 56 Rue Jollois (2009)
PC 56 Rue Jollois (2010)
PC 56 Rue Jollois (2012) (Transfert 1)
PC 2-4 bis Rue Lacazette (2011)
AT 1 Avenue Lénine (2010)
DP 1 Avenue Lénine (2010)
DP 1 Avenue Lénine (2010)
DP 1 Avenue Lénine (2010)
DP 11 Avenue Lénine (2011)
DP 11 Avenue Lénine (2010)
PC 18 Avenue Lénine (2009)

Versement : 526W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 13/09/2018

Communicable en : 2012

Termes d'indexation :  - [Lieux] Jollois (rue), Lacazette (rue), Lénine (avenue), Jean-Jacques Rousseau (rue), Francs-Tireurs (rue des), Jean Vernet (rue), Guynemer (rue), Sous-Lieutenant Alexis Le Calvez(rue du),


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