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Cote : 526W23 - Dates : 2009-2012

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 16 Avenue Henri Barbusse (2009)
PD 16 Avenue Henri Barbusse (2009)
DP 34 Rue Honoré de Balzac (2010)
PD 47 Avenue Jean Jaurès (2009)
PC 47 Avenue Jean Jaurès (2009)
PC 47 Avenue Jean Jaurès (2010)
PC 49 Avenue Jean Jaurès (2010)
DP 52 Avenue Jean Jaurès (2012)
PC 55 Avenue Jean Jaurès (2011)
PC 55 Avenue Jean Jaurès (2012)

Versement : 526W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 13/09/2018

Communicable en : 2012

Termes d'indexation :  - [Lieux] Henri Barbusse (avenue), Honoré de Balzac (rue), Jean Jaurès (avenue), Convention (rue de la), Francs-Tireurs (rue des), Emile Zola (rue), Guilletat (rue), Fontaine (villa), Georges Magnier (rue), Cristino Garcia (rue), Genève (rue de),


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