Chemin de navigation

RECHERCHES PAR COTES

Page précédente
Copier le lien ci-dessous  

Cote : 526W21 - Dates : 2005-2012

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 2 bis Rue Guilletat (2011) (Modificatif 1)
PC 15 Rue Guilletat (2011)
DP 17 Rue Guilletat (2009)
DP 16-18 Rue Guilletat (2012)
PC 11-13 Rue Guy Moquet (2012)
PC 11-13 Rue Guy Moquet (2012)
PC 22 bis Rue Guy Moquet (2010)
PC 22 bis Rue Guy Moquet (2010)
PC 30 Rue Guy Moquet (2011)
PC 30 Rue Guy Moquet (2011)
PC 9 Rue Guynemer (2005)

Versement : 526W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 13/09/2018

Communicable en : 2012

Termes d'indexation :  - [Lieux] Guilletat (rue), Guy Moquet (rue), Guynemer (rue), Général Leclerc (avenue du), Emile Zola (rue), Convention (rue de la), Paul Vaillant-Couturier (avenue),


Page précédente

Politique de confidentialité

Ce site utilise un cookie de mesure d'audience, pour améliorer votre expérience de navigation. Ce cookie ne stocke aucune information personnelle. En savoir plus

  Accepter       Refuser