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Cote : 526W12 - Dates : 2008-2010

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 20-26 Rue des Francs-Tireurs (2008)
DP 16 Rue des Francs-Tireurs (2009)
PC 17 Rue des Francs-Tireurs (2009)
PC 9-11 Rue des Francs-Tireurs (2009)
PC 9-11 Rue des Francs-Tireurs (2009)
PC 20-26 Rue des Francs-Tireurs (2010)
DP 3 Rue des Francs-Tireurs (2010)

Versement : 526W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 13/09/2018

Communicable en : 2010

Termes d'indexation :  - [Lieux] Francs-Tireurs (rue des), Edmond Rostand (rue),


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