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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 526W1 - Dates : 2009-2012

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 16 Impasse des Abeilles (2009)
PC 16 Impasse des Abeilles (2010) (Transfert 1)
PC 16 Impasse des Abeilles (2010) (Modificatif 1)
PC 16 Impasse des Abeilles (2011) (Modificatif 1)
PC 10-12 Rue de l'Abreuvoir (2011)
PD 10 Rue Albert Duludet (2012)
PC 10 Rue Albert Duludet (2012)
DP 121, Rue Anatole France (2009)
PC 48-54 Rue Anatole France (2009)
DP 41, Rue Anatole France (2010)
DP 17, Rue Anatole France (2010)
PC 102, Rue Anatole France (2010)

Versement : 526W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 13/09/2018

Communicable en : 2012

Termes d'indexation :  - [Lieux] Abeilles (impasse des), Abreuvoir (rue de l'), Albert Duludet (rue), Anatole France (rue), Rue Anatole France , Convention (rue de la),


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