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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 4D8 - Dates : 1895-1912

Analyse : Affaire Berthemain : vente d'arbres (1895-1897) : correspondance
Affaire Vannier : paiement d'une indemnité pour un accident de travail : délibérations du Conseil municipal, correspondance

Série : D - Administration générale de la commune
Sous-série : 4D - Contentieux - Voir le fonds d'origine

Type de document : DELIBERATION; CORRESPONDANCE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 31/01/2008

Communicable en : 1943

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ESPACE VERT, ACCIDENT DU TRAVAIL,


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