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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 4D14 - Dates : 1912-1918

Analyse : Affaire Danner : installation d'un paratonnerre à la nouvelle mairie (1913-1915) : correspondance, mémoire de travaux, arrêtés
Affaire Larrey : litige sur les honoraires de l'agent voyer municipal (1912-1918) : correspondance, note des honoraires, détail estimatif des travaux, plans de canalisation des eaux pluviales sur la rue Billaut, délibérations du Conseil municipal

Série : D - Administration générale de la commune
Sous-série : 4D - Contentieux - Voir le fonds d'origine

Type de document : CORRESPONDANCE; DELIBERATION; PLAN

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 31/01/2008

Communicable en : 1949

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] HOTEL DE VILLE, PERSONNEL,


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