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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 4D12 - Dates : 1901-1940

Analyse : Affaire Vérité : accident d'un particulier (1901-1903) : ordonnance de soit-communiqué,
correspondance
Affaire de la Société Générale des sablières et d'entreprise : paiement des travaux de revêtement des cours des écoles maternelles Paul Doumer (1933-1940) : correspondance

Série : D - Administration générale de la commune
Sous-série : 4D - Contentieux - Voir le fonds d'origine

Type de document : CORRESPONDANCE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 31/01/2008

Communicable en : 1971

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] CONSTRUCTION SCOLAIRE, ECOLE,


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