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Cote : 492W5 - Dates : 2002-2008

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PD 9-11, Rue des Francs-Tireurs (2008)
PC 12, Rue des Francs-Tireurs (2002)
PC 20, Rue Franklin (2008)
DP 30-32, Rue Franklin (2008)
AT 30-32, Rue Franklin (2008)
PC 53, Avenue Gabriel Péri (2006)
DP 57, Avenue Gabriel Péri / 17 Allée du Progrès (2008)
PD 49, Rue Georges Magniez (2004)
DP 11, Rue Georges Politzer (2008)
DP 9 Rue Giuseppe Garibaldi (2008)

Versement : 492W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 07/06/2016

Communicable en : 2008


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