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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 492W4 - Dates : 2004-2008

Analyse : Autorisations d'urbanisme

DT 20K Rue du Docteur Roux (2004)
DP 32, Rue du Docteur Roux (2008)
DP 24, Rue du Docteur Roux (2008)
DP 2, Rue Dulcie September (2008)
PC 20, Impasse Edgar Quinet (2005)
PC 12, Impasse Edgar Quinet (2008)
PC 4, Rue Edgar Quinet (2008)
PC 7 Rue Edouard Renard (2008)
DP 60/62 Rue Emile Zola (2008)
DP 5, Villa Fontaine (2008)
DP 8, Villa Fontaine (2008)

Versement : 492W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 07/06/2016

Communicable en : 2008


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