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Cote : 492W3 - Dates : 2006-2008

Analyse : Autorisations d'urbanisme

AT 76, Rue de la Convention (2008)
DP 90, Rue de la Conventon / Angle Rue Emile Zola (2008)
PD 93 Rue de la Convention / 6-8 Rue Villot (Nexity)
PC 102-104 Rue de la Convention (2006)
DP 110, Rue de la Convention (2008)
DP 31 Rue Corneille (2008)
DT 45 Rue de Crèvecoeur (2006)
PC 23 Rue Danton (2008)
PD 25 Rue Danton (2008)
DT 2 Rue du Docteur Calmette / Rue Edouard Renard (2004)
DP 18 Rue du Docteur Roux (2008)

Versement : 492W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 07/06/2016

Communicable en : 2008


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