Menu général

• ACTUALITES
• DOSSIERS THEMATIQUES
• ACCUEIL
• NOUS CONTACTER
• MODE D'EMPLOI
• SE CONNECTER
×
Utilisateur
Mot de passe
Login
Vous êtes un nouveau visiteur, enregistrez-vous
J´ai oublié mon mot de passe
Fermer
×
Inscription
Renseignez les champs suivants et cliquez sur le bouton Lancer :
Les champs marqués d'un (* ) doivent obligatoirement être renseignés.
Nom*
prenom*
adresse*
Code postal*
Email*
Confirmation email*
Identifiant Web*
Mot de passe*
Je confirme ne pas être un robot en cliquant ici

Lancer Fermer
• 

Chemin de navigation

RECHERCHES PAR COTES

Modes de recherche : Simple - Expert - Global Texte

Page précédente

Copier le lien ci-dessous 747996.9b4kx.group/4DCGI/Web_VoirLaNotice/03_06/492W2/ILUMP99999 

Cote : 492W2 - Dates : 2008 Analyse : Autorisations d'urbanisme PD 1 bis Rue Chabrol (2008) PC 9 Rue Chabrol (2008) PC 5 Rue Cristino Garcia (2008) PC 3 bIs Rue Claude Bernard (2008) DP 9 Rue Claude Bernard (2008) DP 20 Rue Coli (2008) PD 20 Rue Coli (2008) PD 20 Rue Coli (2008) PD 48 bis/50 Rue de la Convention (2008) PD 48 bis/50 Rue de la Convention (2008) PC 48 bis/50 Rue de la Convention (2008) DP 63, Rue de la Convention (2008) DP 63 Rue de la Convention / 1-3 Allée des Tilleuls (2008)

Versement : 492W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 07/06/2016 Communicable en : 2008

Tous droits réservés Archives Municipales de La Courneuve