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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 492W16 - Dates : 2002-2008

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 141 Rue Rateau (2005)
PC 141 Rue Rateau (2005)
PD 141, Rue Rateau (2008)
PC 166, Rue Rateau (2002)

Versement : 492W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 07/06/2016

Communicable en : 2008


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