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	Cote : 492W15 - Dates : 2006-2007 Analyse : Autorisations d'urbanisme PC 139 Rue Rateau (2006) (Modif 2) PC 139, Rue Rateau (2006) (Modif 3) PC 141, Rue Rateau (2006) PC 141, Rue Rateau (2006) DT 141, Rue Rateau (2007)
	Versement : 492W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; DECLARATION DE TRAVAUX Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 07/06/2016 Communicable en : 2007

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