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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 492W1 - Dates : 2008

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PD 9 Impasse des abeilles (2008)
PC 9 Impasse des abeilles (2008)
DP 9 Rue Albert Duludet (2008)
PC 11 Rue Albert Duludet (2008)
PC 5 Rue Anatole France (2008)
DP 37 Rue Anatole France (2008)
DP 127-131 Rue Anatole France (2008)
DP 8 Rue Beaufils (2008)
PC 20, Rue de Bobigny (2008)
PC 1 bis Rue Chabrol (2008)

Versement : 492W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 07/06/2016

Communicable en : 2008

Termes d'indexation :  - [Lieux] Abeilles (impasse des), Albert Duludet (rue), Rue Anatole France , Beaufils (rue), Bobigny (rue de), Chabrol (rue),


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