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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 488W3 - Dates : 1991-2010

Analyse : Statistiques RMI /CAF (1991-2005), effectifs des écoles élémentaires par section (2007-2008), évolution du nombre de chômeurs (1990-1999), notes à l'attention de Mme BRILLAND (2001-2002) relatives à la population bénéficiaire du RMI, flux des allocataires du RMI, école de la seconde chance (2000), rapport annuel de l'ASSEDIC de Seine-Saint-Denis 1996, recensement rénové de la population 2004

Aménagement du temps de travail : adoption du règlement général (question n°24 de la séance du conseil municipal du 14/12/2006), note au BM du 14/11/2005, CTP du 09/02/2005, éléments relatifs à l'aménagement du temps de travail (mai 2004), rapport d'étape (Septembre 2001)

Transferts de compétence dans les domaines de l'habitat et du logement : notes au bureau municipal (2004-2005), Conséquences des choix en matière d'intercommunalité sur l'action de la commune de La Courneuve dans les domaines de l'habitat et du logement (31/05/2002) : étude réalisée dans le cadre de la formation avant titularisation au grade d'attaché (ENACT de Nancy), projet de résidence étudiante dans le quartier de la Gare (15/12/2003), document intermédiaire de Plaine Commune "Le logement des étudiants" (Septembre 2001)

Guide de Plaine Commune "Bienvenue à Plaine Commune"

Bilan d'activités Centre municipal de santé (2006)

Contrat local de sécurité nouvelle génération 2008-2010

Versement : 488W - Producteur : DIRECTION GENERALE - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 09/02/2016

Communicable en : 2010

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] AIDE SOCIALE, SANTE, EMPLOI, DEMANDEUR D'EMPLOI, RECENSEMENT DE LA POPULATION, LOGEMENT,


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