Chemin de navigation

RECHERCHES PAR COTES

Page précédente
Copier le lien ci-dessous  

Cote : 484W17 - Dates : 2006-2007

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 74/78 Rue de Saint Denis (2007)
PD 74/78 Rue de Saint Denis (2007)
PC 86/88 Rue de Saint Denis (2007)
DT 19/21 Rue Saint Just / 1 Allée de l'Orme Seul (2007)
DT 3 Impasse Saint Lucien (2007)
DT 8 Impasse Saint Lucien (2006)
PC 23 Rue du Sous-Lieutenant Alexis Le Calvez (2007)
PC 32 Rue Suzanne Masson (2007)

Versement : 484W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 30/09/2015

Communicable en : 2007


Page précédente

Politique de confidentialité

Ce site utilise un cookie de mesure d'audience, pour améliorer votre expérience de navigation. Ce cookie ne stocke aucune information personnelle. En savoir plus

  Accepter       Refuser