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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 467W9 - Dates : 2000-2003

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 77/79 Rue Rateau (2000) Modif 2
PC 79 Rue Rateau (2000) Modif 1
PC 106-110 Rue Rateau (2003)
PC 95 Avenue de la République (2003)
DT 9 Rue du Sous-lieutenant Alexis Le Calvez (2003)
DT 11 Rue du Sous-lieutenant Alexis Le Calvez (2002)
PC 11 Rue du Sous-lieutenant Alexis Le Calvez (2001)
PC 11 Rue du Sous-lieutenant Alexis Le Calvez (2002)

Versement : 467W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 05/02/2015

Communicable en : 2003

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, - [Lieux] Sous-Lieutenant Alexis Le Calvez(rue du), Paul Richez (rue), République (avenue de la), Parmentier (rue), Rateau (rue),


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