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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 467W8 - Dates : 1991-2003

Analyse : Autorisations d'urbanisme

DT 132 Avenue Paul Vaillant Couturier - 2/6 Rue Jean-Pierre Timbaud (2003)
DT 157 Avenue Paul Vaillant Couturier (1998)
DT 157 Avenue Paul Vaillant Couturier (2002)
PC 3 Rue Pierre Curie (1991)
PC 3 Rue Pierre Curie (2002)
PD 3 Rue Pierre Curie (2002)
PD 3 Rue Pierre Curie (2002) classé sans suite
PC 21 Rue Pierre Curie (1991)
DT 6 Impasse du Puits Ferry (2003)
DT 9 Rue Rabelais (2003)
PC 11 Rue Rabelais (2003)
PD 11 Rue Rabelais (2003)
DT 2 Rue Racine (2002)
DT 30/32 Rue Raspail / 2 Rue Kruger (2003)
PV Infraction pour le 32 Rue Rateau (2002)
PC 16 Rue Rateau (2002)
DT 58, Rue Rateau (2002)
PC 72 rue Rateau (2003)

Versement : 467W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 05/02/2015

Communicable en : 2003

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, - [Lieux] Puits-Ferry (impasse du), Rateau (rue), Pascal (rue), Jean Jaurès (avenue), Albert Duludet (rue), Raspail (rue), Kruger (rue), Rosa Parks (rue), Waldeck Rochet (avenue), Racine (rue), Molière (rue), Rabelais (rue), Michelet (avenue), Dupuis-Duvivier (Passage), Jean Mermoz (avenue), Maurice Berteaux (rue), Pierre Curie (rue), Edgar Quinet (rue), Paul Vaillant-Couturier (avenue), Convention (rue de la), Maraîchers (Cour des), Jean-Pierre Timbaud (rue), Voltaire (rue),


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