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Cote : 467W2 - Dates : 1991-2003

Analyse : Autorisations d'urbanisme

Division de terrain 10 Rue Danton / 8 bis Sente de Montfort (2003)
PC 10 Rue Danton / Sente de Montfort (1999)
DT 13, Rue Dulcie September (2003)
DT 3, Passage Dupuis Duvivier (2003)
PC 7, Passage Dupuis Duvivier (2003)
DT 16, Rue Edgar Quinet (2002)
Plainte de la Copropriété du Croult 23 bis Rue Edgar Quinet (2002)
DT 38, Rue Edgar Quinet (2003)
DT 39/41, Rue Edgar Quinet (2003)
DT 31, Rue Edouard Renard (2002)
Travaux sans PC 27, Rue Emile Zola (1991)
DT 60/62, Rue Emile Zola (2003)
DT 3/5 Bis Rue des Francs-Tireurs (2002)
PC 12, Rue des Francs-Tireurs (2003)
Arrêté de péril 20 rue des Francs-Tireurs (1991)
DT 2, Rue Frédéric Joliot Curie (2003) (Trésorerie générale)
PD 52, Avenue Gabriel Péri (Toit et Joie) (1993)
DT 54, Rue de la Gare (2003)
PC 49, Rue du Général Schramm 2002)

Versement : 467W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 05/02/2015

Communicable en : 2003

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, - [Edifices] 4000 LOGEMENTS, - [Lieux] Gare (rue de la), Lucienne (rue), Bel-Air (villa), Général Schramm (rue du), Maurice Ravel (rue), 4000 Logements, Gabriel Péri (avenue), Frédéric Joliot-Curie, Francs-Tireurs (rue des), Emile Zola (rue), Edouard Renard (rue), Edgar Quinet (rue), Dupuis-Duvivier (Passage), Général Leclerc (avenue du), Montfort (sente de), Danton (rue), Lénine (avenue), Jean Vernet (rue), Pasteur (boulevard), Paul Vaillant-Couturier (avenue), Garibaldi (rue), Jean Jaurès (avenue), Rabelais (rue), Jean-Pierre Timbaud (rue),


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