Chemin de navigation

RECHERCHES PAR COTES

Copier le lien ci-dessous  

Cote : 467W17 - Dates : 2004

Analyse : Autorisations d'urbanisme

DT 11 Avenue Henri Barbusse (2004)
DT 95/109 Avenue Henri Barbusse (2004)
DT 34 Rue Honoré de Balzac (2004)
DT 34 Rue Honoré de Balzac (2004)
DT 91 Avenue Paul Vaillant Couturier / 36 Villa des Iris (2004)
PC 108 Avenue Jean Jaurès (2004)
PD 114-116 Avenue Jean Jaurès (2004) Dossier classé sans suite
PC 114-116 Avenue Jean Jaurès (2004) Dossier classé sans suite

Versement : 467W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 05/02/2015

Communicable en : 2004

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, - [Lieux] Jean Jaurès (avenue), Honoré de Balzac (rue), Waldeck Rochet (avenue), Henri Barbusse (avenue), Convention (rue de la), Georges Magnier (rue), Franklin (rue), Paul Vaillant-Couturier (avenue), Iris (villa des), Rateau (rue), Rabelais (rue),


Politique de confidentialité

Ce site utilise un cookie de mesure d'audience, pour améliorer votre expérience de navigation. Ce cookie ne stocke aucune information personnelle. En savoir plus