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Cote : 460W15 - Dates : 2002-2005

Analyse : Autorisations d'urbanisme

Permis OPH ODH
DT 09302702A0012 1/15 Allée du Vercors /27-29 Rue Edgar Quinet
DT 09302700A0031 15/21 Rue Maurice de Fontenay
DT 09302703A0020 68/70 Avenue du Général Leclerc (Dossier traité par SFU)
PD 09302703A0014 2/10 Rue Maurice Ravel et 6/14 Rue de Présov

Versement : 460W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 15/10/2014

Communicable en : 2005


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