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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 435W15 - Dates : 1983-1989

Analyse : Dossier Bernard Barre (ZAC du marché - Foncier ZAC Pont de pierre - Lycée professionnel Paul Doumer)
Lycée professionnel Paul Doumer : analyse des projets des concepteurs (1989) + programme technique de reconstruction (1ère et 2ème tranches, janvier-mars 1989)
ZAC de l'îlot du marché : dossier de création, plans, convention de réalisation (1993)
Estimation par les services des affaires foncières et domaniales concernant les parcelles de terrain situées dans la ZAC : plans (1983)
Estimation par le service des affaires foncières et domaniales des parcelles de terrain exclues de la ZAC
Ilot 5 rue de Bobigny : contrat Monsieur Patrick GERME, contrat ATGT, fiches estimation, projet de convention, plans parcellaires de la ZAC des Quatre Routes (1983) + plan topographique + plan de division (alignement avenue Lénine) (1983)

Versement : 435W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PLAN

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 12/02/2013

Communicable en : 1989

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ZONE D'AMENAGEMENT, ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL, ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT, - [Lieux] Huit mai 1945 (place du),


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