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Cote : 435W1 - Dates : 1984-2001

Analyse : Autorisations d'urbanisme

CU 2-8 Rue de l'Abreuvoir (CU pour FAUCHERE LE FLOCH) (2000)
Division de propriété bâtie en 2 lots 2-4, rue de l'Abreuvoir (2000)
PC 97, Rue Anatole France (2000)
PD 97, Rue Anatole France (1995)
Correspondance au 97 Rue Anatole France PV (2001-2000)
DT 4, Impasse Edgar Quinet (2000)
Correspondance 82, Rue Emile Zola 2000-2004 M. LATESSA
PC 82, Rue Emile Zola (2001) SARL LOCKHAL
Demande d'installation d'une activité cultuelle sise au 92 bis Avenue Jean Mermoz (2001)
PC 8 bis, Rue Giuseppe Garibaldi (2001)
Correspondance 92 bis, avenue Jean Jaurès (2001)
PC 58, Avenue Jean Mermoz (1984)
PC 2-4 Rue Lacazette (2001) M. BOUSSETTA
DT 2-4, rue Lacazette (2001) M. BOUSSETTA

Versement : 435W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE DEMOLIR; PERMIS DE CONSTRUIRE; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 12/02/2013

Communicable en : 2001

Termes d'indexation :  - [Lieux] Abreuvoir (rue de l'), Anatole France (rue), Edgar Quinet (impasse), Emile Zola (rue), Garibaldi (rue), Jean Mermoz (avenue), Lacazette (rue), Rue Anatole France ,


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