Chemin de navigation

RECHERCHES PAR COTES

Page précédente
Copier le lien ci-dessous  

Cote : 417W5 - Dates : 2000-2001

Analyse : Autorisations d'urbanisme

DT 39-41, Rue Edgar Quinet (2001)
PC 86, Rue Francis de Pressensé (93200 Saint-Denis) (2001) Daimler Chrysler France
DT 23, Rue des Francs-Tireurs (2000) M. Russo
CU Rue de la Gare (Ministère des Affaires étrangères)
DT Rue de la Gare (SNCF Dossier traité par SFU )
Courrier sur l'aménagement des locaux de l'ancienne poste Rue du Général Schramm
Dossier préparatoire M. AZIBEIRO 24, rue du Général Schramm
DT 24, rue du Général Schramm (2001) (Irrecevable)
CU 21-33 Rue de Genève (2000)
CU 21, Rue de Genève (2001)

Versement : 417W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; DECLARATION DE TRAVAUX; CERTIFICAT D'URBANISME

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 31/01/2012

Communicable en : 2001

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, - [Lieux] Edgar Quinet (rue), Francs-Tireurs (rue des), Gare (rue de la), Général Schramm (rue du), Genève (rue de),


Page précédente

Politique de confidentialité

Ce site utilise un cookie de mesure d'audience, pour améliorer votre expérience de navigation. Ce cookie ne stocke aucune information personnelle. En savoir plus

  Accepter       Refuser