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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 417W3 - Dates : 2000-2001

Analyse : Autorisations d'urbanisme

PC 14, Rue Claude Bernard (2001)
DT 3, Rue Colbert (2000)
PC 102-104 Rue de la Convention (2001) (SCI Total 1)
PC 27, Rue Corneille (2001)
PC 23, Rue Danton (Classé sans suite) (2001)
PD 14/34 Rue du Docteur Roux (2001)
PD 14/34 Rue du Docteur Roux ( Transfert 2001)

Versement : 417W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 31/01/2012

Communicable en : 2001

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] URBANISME, - [Lieux] Colbert (rue), Convention (rue de la), Corneille (rue), Danton (rue), Docteur Roux (rue du), Claude Bernard (rue),


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