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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 406W79 - Dates : 1985-1996

Analyse : Stade Géo André : délibération, avenant, convention d'assistance, décision, plan, convention de contrôle technique

Versement : 406W - Producteur : SERVICE JURIDIQUE - Voir le fonds d'origine

Type de document : DELIBERATION; PLAN

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/09/2011

Communicable en : 1996

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] INSTALLATION SPORTIVE, - [Edifices] GEO ANDRE, - [Lieux] Rue Anatole France ,


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