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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 406W65 - Dates : 1981-1993

Analyse : Centre administratif : Aménagement, CCAS, usine Mecano : délibération, avenant, contrat, acte d'engagement, plan, contrat d'assistance, convention de contrôle technique, DCE, CCAP, devis

Versement : 406W - Producteur : SERVICE JURIDIQUE - Voir le fonds d'origine

Type de document : DELIBERATION; CONTRAT; PLAN

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/09/2011

Communicable en : 1993

Termes d'indexation :  - [Edifices] MECANO, - [Lieux] Gabriel Péri (avenue), Victor Hugo (avenue),


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