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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 406W2 - Dates : 1980-1989

Analyse : ZAC Convention : parking public : délibération, plan, appel d'offre 1983

Versement : 406W - Producteur : SERVICE JURIDIQUE - Voir le fonds d'origine

Type de document : DELIBERATION; PLAN

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/09/2011

Communicable en : 1989

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ZONE D'AMENAGEMENT, EQUIPEMENT COLLECTIF, - [Lieux] Convention (rue de la),


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