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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 406W136 - Dates : 1959-1996

Analyse : Equipements sportifs / Bail 22, avenue Gabriel Péri / Locaux 13, rue Jules Ferry : délibération, décision, plan, correspondance (1959-1996) / Tramway : délibération, correspondance, enquête parcellaire, enquête de DUP (1986-1991)

Versement : 406W - Producteur : SERVICE JURIDIQUE - Voir le fonds d'origine

Type de document : DELIBERATION; PLAN; CORRESPONDANCE; ENQUETE PUBLIQUE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/09/2011

Communicable en : 1996

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] INSTALLATION SPORTIVE, TRANSPORT URBAIN, - [Lieux] Gabriel Péri (avenue), Jules Ferry (rue),


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