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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 382W41 - Dates : 2000-2001

Analyse : Finances : les grandes caractéristiques de la taxe d'habitation de La Courneuve, les impôts et les taxes (impôts "ménages" et taxe professionnelle)
Informations financières et comptables : journées d'accueil des nouveaux arrivants (28/09/2000, 03/05/2001,20/11/2001), formation encadrement 5/6/7/8/03/2001, formation des élus de la majorité (23/03/2001)

Versement : 382W - Producteur : DIRECTION GENERALE - Voir le fonds d'origine

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 01/06/2010

Communicable en : 2001

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] FINANCES COMMUNALES, IMPOTS LOCAUX, TAXE D'HABITATION, TAXE PROFESSIONNELLE, TAXE FONCIERE,


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