Chemin de navigation

RECHERCHES PAR COTES

Page précédente
Copier le lien ci-dessous  

Cote : 382W13 - Dates : 1999

Analyse : OPAH : mise en oeuvre, étude pré-opérationelle d'OPAH : diagnostic (décembre 1999), correspondance, typologies de quartiers d'habitat ancien privé (octobre 1999), premiers éléments sur l'offre et la demande (octobre 1999), note d'étape (octobre 1999), synthèse de l'analyse des propositions, projet de cahier des charges (26/03/1999), analyse des offres, questionnaire standard, proposition de mission, note méthodologique (mai 1999), projet de convention pour l'établissement d'une étude diagnostic sur l'immobilier ancien, privé du territoire communal, pour la définition de pistes opérationnelles en matière d'amélioration de l'habitat, présentation générale des OPAH, projet de cahier des charges pour une étude préalable à l'OPAH, marché d'étude, dossier de demande de subventions (acte d'engagement, CCP, délibération du conseil municipal, attestation de non commencement des études, plan de financement

Versement : 382W - Producteur : DIRECTION GENERALE - Voir le fonds d'origine

Type de document : CORRESPONDANCE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 01/06/2010

Communicable en : 1999

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] AMELIORATION DE L'HABITAT, LOGEMENT,


Page précédente

Politique de confidentialité

Ce site utilise un cookie de mesure d'audience, pour améliorer votre expérience de navigation. Ce cookie ne stocke aucune information personnelle. En savoir plus

  Accepter       Refuser