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Cote : 374W8 - Dates : 1997-1998
Analyse :
Autorisations d'urbanisme
PC 17, Boulevard Pasteur DT 64, Boulevard Pasteur PC 66, Boulevard Pasteur PC 32, Rue Paul Richez PC 11, Avenue Paul Vaillant Couturier PC 11, Avenue Paul Vaillant Couturier PD 3, Rue Rabelais / 23, avenue Paul Vaillant Couturier PC 3, Rue Rabelais / 23, Avenue Paul Vaillant Couturier PC 3, Rue Rabelais / 23, Avenue Paul Vaillant Couturier |
Versement : 374W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 27/01/2010 Communicable en : 1998 Termes d'indexation : - [Lieux] Pasteur (boulevard), Paul Richez (rue), Paul Vaillant-Couturier (avenue), Rabelais (rue), |