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Cote : 374W4 - Dates : 1998
Analyse :
Autorisations d'urbanisme
PC 37, Rue Guilletat DT 37, Rue Guilletat DT 4/6, Rue Guy Môquet DT 16, Rue Guy Môquet PC 27, Rue Guy Môquet PD 57, Avenue Jean Jaurès DT 57, Avenue Jean Jaurès PC 57 bis, Avenue Jean Jaurès DT 63, Avenue Jean Jaurès DT 79, Avenue Jean Jaurès DT 96, Avenue Jean Jaurès |
Versement : 374W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 27/01/2010 Communicable en : 1998 Termes d'indexation : - [Lieux] Guilletat (rue), Guy Moquet (rue), Jean Jaurès (avenue), |