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Cote : 374W11 - Dates : 1998

Analyse : Autorisations d'urbanisme

DT 4, Rue du Sous-Lieutenant Alexis Le Calvez
PC 4, Rue de la Tréfilerie
PC 15, Rue de la Tréfilerie
DT 30, Rue de la Tréfilerie
DT 19, Avenue Victor Hugo
PC 23, Avenue Victor Hugo
PC PARC DEPARTEMENTAL (Centre équestre du Parc)

Versement : 374W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; DECLARATION DE TRAVAUX

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/01/2010

Communicable en : 1998

Termes d'indexation :  - [Lieux] Sous-Lieutenant Alexis Le Calvez(rue du), Tréfilerie (rue de la), Victor Hugo (avenue), Waldeck Rochet (avenue),


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