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Cote : 374W10 - Dates : 1998
Analyse :
Autorisations d'urbanisme
PC 62, Avenue Paul Vaillant Couturier DT 109, Avenue Paul Vaillant Couturier DT 125, Avenue Paul Vaillant Couturier PC 186, Avenue Paul Vaillant Couturier DT 10, Rue du Président Wilson CU 6/10, Rue du Président Wilson PC 25-27, Rue du Président Wilson PD 94, Rue Rateau DT 94, Rue Rateau PC 9, Passage Sainte Foix PD 9, Passage Sainte Foix |
Versement : 374W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE; PERMIS DE DEMOLIR; DECLARATION DE TRAVAUX Support : Papier (Bon) Modalités d'entrée : Versement Année d'entrée : 27/01/2010 Communicable en : 1998 Termes d'indexation : - [Lieux] Paul Vaillant-Couturier (avenue), Président Wilson (rue du), Rateau (rue), Sainte-Foix (passage), |