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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 373W93 - Dates : 1979-1993

Analyse : STADE GEO ANDRE : avant-projet, plans (1979), contrat pour l'aménagement du stade et de ses abords, dossier de subvention (1991), attestation de non-commencement de travaux, délibération du conseil municipal du 27/06/1991, carnet de coupes de principe (avril 1990)
3ème tranche : complexe tennis, demande de subvention, plans (1994)
Demande de subventions pour la 2ème tranche (21/06/1993)

Versement : 373W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : PLAN; DELIBERATION; CONTRAT; AVANT-PROJET DEFINITIF

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/01/2010

Communicable en : 1993

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] INSTALLATION SPORTIVE, SUBVENTION,


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