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RECHERCHES PAR COTES

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Cote : 373W4 - Dates : 2001

Analyse : ZAC DE LA TOUR

Dossier de création quartier de La Tour (2001)
Dossier de réalisation par la SEM
Dossier d'enquête préalable de la déclaration d'utilité publique pour la décentralisation du centre urbain de la Tour (aménagement avenue du Général Leclerc septembre 2001)
Dossier de création février 2001 par ORGECO
Convention publique d'aménagement (février 2001, entre la ville et la SEM Plaine Commune développement)

Versement : 373W - Producteur : URBANISME ET PROGRAMMATION - Voir le fonds d'origine

Type de document : DOSSIER; ENQUETE PUBLIQUE

Support : Papier (Bon)

Modalités d'entrée : Versement
Année d'entrée : 27/01/2010

Communicable en : 2001

Termes d'indexation :  - [Thesaurus] ZONE D'AMENAGEMENT, - [Lieux] 4000 Logements,


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